Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARCANE
FRAMAR (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
95604627
Date de dépôt :
29/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/12/2005

Présentation de la marque ARCANE

Déposée le 29 décembre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRAMAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARCANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-07 du 16 février 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRAMAR domicilié(e) 24, avenue Jean Médecin - Centre commercial NICE-ETOILE, 06000 NICE - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 710 396 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société Civile FICETEX - France.

La marque ARCANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95604627.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCANE est expirée depuis le 29 décembre 2005.

FRAMAR a également déposé les autres marques suivantes : EL HAGOUNIA , LA SALLE DES CHAMPS , MOMO


FRAMAR (S.A.R.L.) - 24, avenue Jean Médecin - Centre commercial NICE-ETOILE, 06000 NICE - France - SIREN 337710396


Société Civile FICETEX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-41

Publication - Publication le 16 févr. 1996 au BOPI 1996-07

Coutellerie, fourchettes et cuillers Cuir et imitation du cuir, articles en ces matières, à savoir: étuis pour les clefs, porte-cartes, porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, boîtes en cuir ou en carton-cuir, malles et valises, parapluies, parasols et cannes.Meubles, glaces, cadres.Petits ustensiles pour la cuisine, verrerie, porcelaine et faïence, à savoir: boîtes en verre, bougeoirs non en métaux précieux, boules de verre, cache-pot non en métaux précieux, chinoiseries, figurines en porcelaine, en terre cuite ou en verre, majolique, opalines, porcelaines, poteries, pots à fleurs, surtout de table (non en métaux précieux), vases non en métaux précieux, vaisselle non en métaux précieux, verres, bouteilles, brocs, carafes, cruchons, corbeilles et plateaux à usage domestique non en métaux précieux, récipients calorifuges, seaux à rafraîchir, services à café, à thé, à épices, à liqueurs non en métaux précieux, brûle-parfums, nécessaires de toilette, ustensiles cosmétiques.Tissus, couvertures de lit et de table.Fleurs artificielles.Jeux et jouets.Articles pour fumeurs

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.